Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MICHELIN & CIE (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN), SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, 4 RUE DU TERRAIL, 63000 CLERMONT-FERRAND.

Numéro de dépôt :
1150623
Date de dépôt :
26/06/1980
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Marque figurative de MICHELIN & CIE (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 1980 par MICHELIN & CIE (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHELIN & CIE (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN), SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, 4 RUE DU TERRAIL, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150623.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MICHELIN & CIE (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE X , GUID X , MICHELIN , RCX


MICHELIN & CIE (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN), SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, 4 RUE DU TERRAIL, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France


Inscription - Concession de licence n°14578 - Publication au BOPI 1981-09

APPAREILS ET INSTRUMENTS ELECTRIQUES Y COMPRIS LA T.S.F., OPTIQUES, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION;APPAREILS ET INSTRUMENTS D'ECLAIRAGE;PRODUITS D'HORLOGERIE ET ARTICLES DE BIJOUTERIE, JOAILLERIE, ORFEVRERIE EN VRAI ET EN FAUX;ARTICLES EN PAPIER, IMPRIMES, MATIERES ADHESIVES, PAPETERIE, CARTES A JOUER, STYLOS, PORTE-CRAYON;ARTICLES DECORATIFS EN MATIERES PLASTIQUES;ARTICLES DE VERRERIE, PORCELAINE, FAIENCE ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LE MENAGE ET LA CUISINE;ARTICLES TEXTILES DECORATIFS ET PARTICULIEREMENT FANIONS, ECUSSONS, INSIGNES;BLOUSONS, ANORAKS, MAILLOTS A MANCHES COURTES, CRAVATES, CASQUETTES;EPINGLES DE CRAVATE, BOUTONS DE MANCHETTE, FLEURS ARTIFICIELLES;JEUX, JOUETS, ARTICLES DE SPORT; BRIQUETS, CENDRIERS, ALLUMETTES.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.